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Marques déposées par monsieur CANTONS Gilles
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CHATEAU FONTANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTANCHE
Mr CANTONS Gilles

Numéro de dépôt :
4110828
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2024
CHATEAU FONTANCHE de CANTONS Gilles

Présentation de la marque CHATEAU FONTANCHE

Déposée le 29 juillet 2014 par monsieur CANTONS Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU FONTANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est monsieur CANTONS Gilles domicilié(e) 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CANTONS Gilles domicilié(e) 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France.

La marque CHATEAU FONTANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTANCHE est expirée depuis le 29 juillet 2024.

CANTONS Gilles a également déposé les autres marques suivantes : COMBES NOIRES , Les COMBES NOIRES , croix saint alban , terrasse de ricourel , LES COMBES NOIRES , LES ROCHES SAINTES


Mr CANTONS Gilles - 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France


Mr CANTONS Gilles - 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Boissons alcooliséées (à l'exception des bierres et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée.